Entretien

L’ENTRETIEN DES COURS D'EAU

 

Autrefois, les cours d’eau non domaniaux faisaient l’objet d’un entretien régulier en raison de leur intérêt économique (énergie hydraulique, bois de chauffage,...). Au fil du temps, cet intérêt a disparu et bon nombre de cours d’eau se sont retrouvés en état d’abandon.

Actuellement, les riverains des cours d’eau ont tendance à solliciter des interventions pour des problèmes d’inondation et, dans une moindre mesure, pour la mise en valeur écologique d’un patrimoine naturel.

Pourtant, l'eau et les cours d'eau constituent un bien commun et une ressource essentielle pour l'activité et le développement des territoires, nécessitant une gestion équilibrée et durable. D'ailleurs, l'entretien des cours d'eau est une obligation, qui doit être mise en œuvre dans le respect de ces écosystèmes fragiles. Des opérations d’entretien mal adaptées peuvent entraîner des dommages difficilement réversibles tant pour le milieu aquatique que pour les propriétés riveraines.


A. Obligations d’entretien, Responsabilités et Compétence "entretien de cours d’eau" du SMAVAS

Le propriétaire ou l’exploitant riverain est responsable de l’entretien régulier des cours d’eau non domaniaux.

Les articles L.215-2 et L.215-14 du Code de l’Environnement définissent les notions de propriétaire riverain et d’entretien régulier :

Article L.215-2 du code de l’environnement :

«Le lit des cours d’eau non domaniaux appartient aux propriétaires des deux rives. Si les deux rives appartiennent à des personnes différentes, chacun est propriétaire de la moitié du lit, suivant une ligne que l’on suppose tracée au milieu du cours d’eau, sauf prescriptions contraires »

Article L215-14 du code de l’environnement :

« Le propriétaire riverain est tenu à un entretien régulier du cours d’eau. L'entretien régulier a pour objet de maintenir le cours d'eau dans son profil d'équilibre, de permettre l'écoulement naturel des eaux et de contribuer à son bon état écologique ou, le cas échéant, à son bon potentiel écologique, notamment par élagage ou recépage de la végétation des rives »


En cas de défaillance des propriétaires riverains, les collectivités territoriales, leurs groupements ou les syndicats mixtes (en particulier les syndicats de rivière) peuvent prendre en charge des opérations groupées d’entretien régulier d’un cours d’eau (article L.211-7 du code de l’environnement). Ces opérations engageant généralement des fonds publics sur propriétés privées doivent être déclarées d’intérêt général.

A ce titre, le SMAVAS est compétent pour mener des opérations d’entretien sur l’ensemble des cours d’eau du bassin versant de l’Aisne supérieure. Les opérations d’entretien sont menées sur l’ensemble des cours d’eau principaux de son territoire avec selon des périodes de retour variant de 6 à 10 ans suivant les cours d’eau et les nécessités d’intervention. Les opérations d’entretien sont programmées dans le cadre d’un plan de gestion établi à l’échelle du bassin versant de l’Aisne Supérieur (territoire du SMAVAS).


NB 
: La compétence du SMAVAS à intervenir sur les cours d’eau pour mener des opérations groupées d’entretien, n’enlève en rien la responsabilité des propriétaires riverains. Le propriétaire riverain est toujours responsable de l’entretien courant du cours d’eau (libre écoulement des eaux) et de la préservation des milieux aquatiques situés sur ses terrains au titre du code de l’environnement en contrepartie du droit d’usage de l’eau et du droit de pêche.
 


B. L’entretien des cours d’eau par le SMAVAS

1. Objectifs de gestion

Selon les secteurs, les enjeux et les objectifs de gestion peuvent être différents et ainsi induire des méthodes et des moyens d’intervention particuliers. C’est pourquoi l’abattage d’un arbre ou l’enlèvement d’un embâcle n’est pas une finalité en soit. Les travaux doivent répondre à des objectifs.

Quand aucun objectif particulier n’est indiqué dans les documents techniques, les objectifs généraux précisés ci-dessous doivent être pris en compte et appliqués.

 

Enjeux et occupation des sols

Objectifs généraux

Zone urbanisée et proximité des infrastructures (routes, ponts, ouvrages... sur 200 m amont et 200 m aval). 

Favoriser les écoulements et limiter les érosions en enlevant les encombrements présents dans le lit et procéder à des abattages préventifs. Élagage des branches basses pouvant retenir des flottants et suppression de la quasi-totalité des arbres morts.

Procéder à une gestion paysagère des ouvrages et de leurs abords.
Zone rurale exploitée (parcelles cultivées, zones forestières, plantations, parcs…) Favoriser un développement harmonieux de la ripisylve par des coupes de sélection et de diversification. Conservation des branches basses et de quelques arbres morts.
Diversification modérée des habitats et des faciès d’écoulement par le maintien de quelques embâcles et chablis stables, sauf si ceux-ci provoquent des désordres hydrauliques importants.
Zone naturelles (zones forestières non exploitées, zones humides, friches…) Favoriser un développement harmonieux de la ripisylve par des coupes de sélection et de diversification. Conservation des branches basses et de nombreux arbres morts.
Diversification des habitats et des faciès d’écoulement par le maintien des embâcles et chablis stables, sauf si ceux-ci occasionnent un colmatage des substrats ou causent un risque d’encombrement d’ouvrage.

Ces objectifs généraux peuvent être complétés par des objectifs particuliers de type :

  • Gestion sanitaire de la végétation : en présence d’une ripisylve instable, sénescente ou touchée par des maladies ou parasites.
  • Créer ou diversifier les habitats aquatiques lorsqu’une carence est avérée.
  • Ralentir les écoulements : pour limiter un phénomène d’érosion.
  • Etc,…

 

2. Nature et consistance des travaux

2.1. La gestion de la végétation du lit, des berges et hauts de berge :

2.1.1. Principes :

Cette gestion comprend les interventions situées dans le lit, en pied de berge, sur le talus et le haut de berge.

La végétation autochtone en place adaptée aux milieux aquatiques, doit être conservée au maximum. En effet, celle-ci joue un rôle primordial dans la protection des berges (lutte contre l’érosion), dans l’équilibre biologique du cours d’eau (zone tampon entre milieu aquatique et milieu terrestre, refuge faune-flore,…) et dans l’organisation de l’espace (fonction paysagère).

Il s’agit donc de conserver les espèces ligneuses les mieux adaptées aux objectifs des présents travaux, de favoriser l’équilibre entre arbres et arbustes pour éviter un vieillissement et un dépérissement général de la végétation, d’éclaircir, d’élaguer et de pratiquer des coupes sélectives d’arbres ou d’arbustes, tout en limitant fortement les abattages d’arbres sains et en maintenant au maximum la végétation en place.

La ripisylve est l’ensemble de la végétation (strate arbustive et arborescente) qui se trouve naturellement en bordure de cours d’eau. Elle revêt une importance primordiale pour la qualité des rivières. Elle assure plusieurs fonctions qu'il est nécessaire de connaître pour assurer une gestion visant un bon état écologique des cours d’eau.

  • Stabilisation des berges :


Les systèmes racinaires des végétaux créent un maillage naturel qui piège les particules minérales et augmente la cohésion des sols, résistant ainsi à la force érosive du courant. Tous les arbres et arbustes ne présentent pas les mêmes pouvoirs de stabilisation de la berge. Certains sont très intéressants tels que l’aulne glutineux, le frêne ou le saule, contrairement aux peupliers et résineux.

  • Protection contre les crues :

La ripisylve est primordiale dans la dynamique des crues. En effet, sa présence permet une augmentation des forces de frottements et donc une diminution des vitesses d'écoulements.

  • Filtre face aux pollutions :


Les zones rivulaires constituent des zones tampons protectrices du milieu aquatique. En effet, elles jouent un rôle de filtre, tant pour les sédiments que pour les pollutions diffuses d'origine agricole. Une ripisylve importante est donc un gage de dépollution et vise ainsi un bon état écologique.

  • Ombrage et température de l’eau :


La végétation rivulaire contrôle directement la température de l'eau qui évolue en fonction de la surface soumise directement aux rayonnements solaires. L'impact de la ripisylve sur la température de l'eau varie suivant la morphologie du cours d'eau. Moins il est large, plus l'ombrage sera important. L'ombrage est lié directement à la présence de la ripisylve et la température de l'eau varie en conséquence.

  • Biodiversité :


La ripisylve constitue un espace de transition entre le milieu aquatique et le milieu terrestre. C’est un milieu remarquable présentant une biodiversité importante, tant d’un point de vue floristique que faunistique. De plus, les évolutions permanentes du cours d’eau (crues, étiages, érosions, dépôts) favorisent la diversité des milieux et donc des espèces.

  • Source d’habitats :


La ripisylve constitue à la fois une zone de refuge, d’alimentation et de reproduction pour un grand nombre d’espèces aquatiques (vertébrés et invertébrés) et terrestres, grâce aussi bien aux systèmes racinaires, souches et branches submergées, qu’aux parties aériennes des végétaux.

  • Fonction paysagère :


La ripisylve joue un rôle primordial dans la perception globale du paysage. En effet, elle donne une dimension verticale au cours d'eau et le signale dans le paysage.

  • Fonction économique :


La ripisylve peut également avoir un intérêt économique. L'entretien de la végétation amène des produits forestiers qui peuvent être valorisés. Cependant la valeur marchande de ces bois est souvent mauvaise par l'absence de qualité des bois coupés. Dans bien des cas, les produits sont destinés au bois de chauffage et dans quelques cas à l'industrie papetière. Il serait illusoire de considérer la ripisylve comme une source de revenus, comme pourrait l'être un domaine forestier aménagé par une sylviculture adaptée.

 

2.1.2. Description des opérations :

a) L’abattage ou le recépage sélectif des ligneux :

Concerne :

  • Les arbres sous cavés, contournés ou fortement inclinés menaçant de tomber ou obstruant fortement l’écoulement des eaux,
  • Les arbres malades, dépérissants ou morts,
  • Les arbres taillés ou têtard ayant des rejets âgés d’au minimum 5 ans,
  • Les essences exogènes trop proches de la berge,
  • Les arbres ou arbustes présentant de nombreuses branches basses pouvant présenter une gêne aux écoulements.

 

Doit permettre :

  • De limiter le risque de chute à proximité des ouvrages et des zones régulièrement fréquentées par du public,
  • De limiter la formation d’embâcles,
  • D’éviter les phénomènes d’érosion causés par l’arrachement des berges, dus à la chute d’arbres instables,
  • De redynamiser sur certaines zones une végétation vieillissante,
  • De maintenir une diversité (en espèces et classes d’âges) de végétation adaptée au bord de cours d’eau,
  • De favoriser les écoulements et/ou ne pas retenir de flottants en zones urbanisées.

b) L’élagage sélectif de branches basses :

Concerne :

  • Les arbres ou arbustes présentant de nombreuses branches basses pouvant constituer une gêne aux écoulements.

Doit permettre :

  • De favoriser les écoulements et/ou ne pas retenir de flottants en zones urbanisées,
  • De limiter la formation d’embâcles.

c) Taille en têtard et recèpage de têtard :

La taille en têtard utilise les propriétés de certaines espèces à rejeter après une coupe. Principalement pratiqué sur les saules arborés dans nos régions, le traitement en têtard consiste en la coupe du tronc ou des rejets à une hauteur variant de 1,50 à 2 m. Cette pratique, autrefois culturale (production d’osier, fourrage) est aujourd’hui plus rarement appliquée.

La taille en têtard ne représente plus aujourd’hui d’intérêt économique particulier. En revanche, ce mode de traitement garde un intérêt patrimonial, esthétique et également écologique (niches pour certaines espèces d’oiseaux notamment).

d) Élagage des arbres :

L’élagage est pratiqué de façon très ponctuelle, uniquement sur les secteurs fréquentés (proches d’un ouvrage, bourgs, sentiers de randonnée, …) et sur les zones précisées dans les relevés de travaux.

 

2.2. La gestion des encombrements du lit :

2.2.1. Intérêts :

Sont concernés :

  • Les chablis,
  • Les embâcles et autres branches mortes,
  • Les souches et houppiers.

Ce sont des obstacles qui se sont formés par la chute d’arbres et l’accumulation de bois mort ou de déchets divers.

Ils ont un effet important sur l'hydraulique des cours d'eau. En amont, ces encombrements provoquent une élévation du niveau d'eau et une réduction des vitesses de courant, entraînant une sédimentation des particules. En aval, en raison de l'écrêtage de la lame d'eau, ils provoquent un accroissement des vitesses qui favorise le départ des fines particules.

Les encombrements peuvent également provoquer des désordres importants par colmatage des ouvrages hydrauliques, ponts, passerelles et vannages en particulier, entraînant une élévation du niveau d’eau et des inondations.

Ils ont un effet important sur la morphologie des cours d'eau, en déviant le sens des écoulements par obstruction partielle ou totale du chenal et ainsi :

  • Augmenter localement la largeur du lit du cours d’eau,
  • Contrôler le transit de la charge de fond,
  • Créer des mouilles et des chutes d’eau,
  • Modifier le profil en long du cours d’eau,
  • Induire la formation de milieux annexes,
  • Stabiliser les bancs de graviers.

De plus, ils ont un effet sur les érosions. En effet, ils peuvent avoir un impact positif en limitant la force érosive du courant, en piégeant les sédiments, en stabilisant le chenal, en dissipant l'énergie. Ils peuvent avoir un effet négatif, lorsqu'ils concentrent les écoulements sur un chenal très limité et lorsque la berge est déjà fragilisée.

Les embâcles et chablis ont également un rôle primordial pour la faune aquatique. En effet, l'habitat des organismes aquatiques dépend pour beaucoup de trois variables physiques (vitesse d’écoulement, hauteur d’eau et nature du substrat) et les embâcles contribuent directement à diversifier ces trois composantes et offrir ainsi une combinaison importante d'habitats. Ils augmentent ainsi la qualité de l'habitat en complexifiant et en diversifiant le milieu.

Pour les poissons, les embâcles jouent le rôle d'abri, élément indispensable lors des périodes quotidiennes de repos. Ils permettent la cohabitation d'un grand nombre d'individus de taille et d'espèces différentes.

Un embâcle constitué de plusieurs arbres avec leurs houppiers est plus riche qu'un simple tronc. En créant des mouilles, les embâcles permettent l'accumulation de quantité d'eau plus fraîche, en période d'été, indispensable aux poissons.

Pour les macros invertébrées benthiques, les embâcles sont utilisés comme substrat ou comme source de nourriture. Plus il y a d'embâcles, plus les variétés de macros invertébrés benthiques seront nombreuses, preuve de la richesse d'un cours d'eau. Les macros invertébrées sont source de nourriture indispensable à la faune pisciaire.

Les embâcles influencent donc largement le fonctionnement écologique des cours d'eau. On ne peut pas les associer systématiquement à un risque d'érosion ou d'inondation.

 

2.2.2. Modes d’interventions :

En règle générale, seront supprimés tous encombrements non naturels, ainsi que ceux créant, ou susceptibles de créer de réels problèmes d’écoulement et de maintien des berges dans les secteurs urbanisés ou régulièrement fréquentés par du public.

Par ailleurs, les critères d’intervention seront principalement liés :

  • A leur position par rapport au sens du courant :
    Tout embâcle ou chablis situé en berge, positionné à contre-courant et présentant un angle d’ouverture important (>30°) vers l’amont, sera supprimé ou déplacé selon les indications du relevé des travaux ;
  • A la stabilité de l’embâcle ou du châblis en berge ou dans le lit :
    Les encombrements stabilités en berge et/ou dans le fond du lit, constituant ou non un barrage ou un effet de seuil, seront conservés dans la mesure où ils n’entraînent pas de dégradations importantes des berges et de perturbations pour la circulation piscicole (obstacles franchissables) ;
  • Au gabarit du cours d’eau et de l’encombrement :
    Dans les secteurs où la rivière présente une lame d’eau et une largeur importante, seule la partie émergée de l’embâcle pourra être coupée. De même, sur les secteurs de faible gabarit de rivière, les encombrements présentant une obstruction à l’écoulement des eaux, supérieure à 1/3 de la largeur du lit devront être, soit extraits, soit raccourcis quand cela est possible ;
  • A sa franchissabilité piscicole :
    Tout encombrement, obstruant le lit et formant une chute importante empêchant de ce fait les populations piscicoles de remonter le cours d’eau, sera évacué ;
  • A la présence en aval d’obstacles artificiels ou naturels :
    Tout embâcle obstruant ou risquant d’obstruer, par sa présence proche en amont d’un ouvrage (pont, digue,…) d’un seuil naturel (cascades, verrous rocheux) ou d’îlots, sera systématiquement évacué. Outre le gabarit de l’embâcle ou du chablis, le risque d’obstruction est lié à la nature et au positionnement de l’ouvrage dans le cours d’eau (pont à arche unique ou double arche, ouvrage perpendiculaire ou en biais par rapport au sens du courant,…).

 

2.3. Gestion des produits de coupe et rémanents :

Tous les produits de coupe et les rémanents doivent être traités, afin de laisser un chantier propre, notamment sur les parcelles agricoles. Aucun des produits de coupe ne doit être laissé à proximité des zones urbanisées, à proximité des ouvrages et dans l’axe de zones d’érosion. Ils sont exportés sur des parcelles voisines pour être stockés (bois) ou éliminés (rémanents).

Les souches, houppiers et bois d’un diamètre inférieur à 10 cm ne présentant aucune valeur marchande, sont éliminés dans la mesure du possible par brûlage ou broyage. Dans les zones de taillis ou forestières, avec l’accord du propriétaire de la parcelle, les rémanents peuvent être proprement stockés en tas.

Les arbres, d’un diamètre supérieur à 10 cm, sont déposés proprement, en retrait de la berge à une distance de 4 m minimum de la tête de berge et laissés à disposition des propriétaires riverains. Sur les secteurs soumis à des phénomènes de crues, l’entreprise doit remonter le bois en dehors des zones d’inondations ou fixer les tas de bois sur les parcelles.

 

Les commentaires sont fermés.