Mentions Légales

Nom du Site : SMAVAS
Nom de domaine du Site : smavas.fr

Technique :
Site construit avec un CMS.
Gestion autonome par le SMAVAS après réalisation du Site par Bea-Creations.com 

Propriétaire du Site :
SMAVAS  (Syndicat Mixte d'Aménagement de la Vallée de l'Aisne Supérieure)
Groupe Buirette - Rue Renard,
51800 Sainte Menehould

France
Siret : 255 102 550 00027

Nom du Président : (Voir sur le Site)
Mail : smavas @ orange.fr  (Spams Interdits),  (pas de démarchage commercial, ni publicité,...)
Tél. :  03 26 60 68 94  (pas de démarchage commercial, ni publicité,...)

Hébergeur :
Dédio'Web
Site web : www.dedioweb.pro
Raison sociale : S.A.S.
Siret : 82001193000014
Nom : Jérôme Detoisien
Adresse : 2 Grande Rue, 80170 Beaufort En Santerre
Mail :  jerome @ dedioweb.pro    (Spams Interdits)  (Refus de démarchage commercial, publicité)
Tél. : 07 81 10 80 37     (Refus de démarchage commercial, publicité)

  • L'hébergeur Dédioweb ne peut pas être tenu responsable dans l'utilisation du Site par son utilisateur et par les visiteurs.
  • Dedioweb ne détient aucun droit sur le contenu, et ne peut pas être tenu responsable sur le contenu, ni sur les liens externes au Site du Smavas par son propriétaire, utilisateurs ou tout autre tiers.

Webmaster :
Bea-Creations
Site web : www.bea-creations.com 
Nom : Béatrice Jendrzejewski
Raison sociale : Micro Entreprise
Siret : 51439379200015
Adresse : 12 av. du 106ème, Châlons en Champagne  (Refus de démarchage commercial, publicité)
Mail : bea.jend @ wanadoo.fr  (Spams interdits !)

Tél : 06.71.96.45.33  (Refus de démarchage commercial, publicité)

  • Bea-Creations a réalisé l’original du Site : smavas.fr  selon les informations initiales données.
  • Ce site est auto-administrable. Toutes modifications du Site après la remise du site n’ont pas été réalisées par Bea-Creations (Sauf sur demande).
  • Bea-Créations ne dispose pas des Droits d’auteur sur les textes, images et autre contenu sur le site.
  • Bea-Créations peut avoir placé éventuellement des images dites « libre de droit » sur le site selon les conditions d’utilisation.
  • Bea-Créations ne pourra pas être tenu responsable du contenu, utilisation, résultats et autres du Site, ni sur les liens externes au Site par le propriétaire du site, de son personnel, ni par les visiteurs, ou tout autre tiers.

Responsable(s) de la publication ( textes, images, contenus… ) :

  • Mr Gauvin DEMAUX, Technicien rivière au SMAVAS

Propriétés Intellectuelles / Droit d’auteur :

Les photos, textes ou tout autre contenu sont la propriété du SMAVAS, en conséquence les Droits de la Propriété Intellectuelle s’appliquent selon les Lois en vigueur.

  • Toutes reproductions partielles ou totales des textes, images du site (sans accord écrit) sont interdites.
  • Des photos dites « libre à usage commercial » ont pu être utilisées ou sont utilisées pour agrémenter et uniquement dans ce but sur le site en respectant les conditions d’utilisation.
  • Les dites photos ‘libre de droit à usage commercial’, vidéos,.pdf,..., qui ont pu être utilisées sur ce site restent la propriété de leur auteur respectif.
  • Le SMAVAS s’engage à ne pas redistribuer les éventuelles photos, vidéos dites "libres de droit" à des fins commerciales ou prétendre en être l'auteur.
  • De même, le SMAVAS s'engage à ne pas redistribuer à des fins commerciales des documents utilisés sur son Site dont il n'est pas l'auteur.
  • Les vidéos, .PDF, Documents divers,..., sur le Site appartiennent à leurs auteurs respectifs. Le SMAVAS n’a aucune responsabilité dans leur création.
  • Liste non-exhaustive...

Clauses de responsabilités :

Le SMAVAS décline toutes responsabilités sur l’utilisation du site par les visiteurs.
Elle décline toutes responsabilités sur les liens externes présents sur son Site, sur l'utilisation des documents téléchargeables, ...

Déclaration CNIL :

  • Néant : Site vitrine, pas de newsletter.
  • Conformément à la Loi Informatiques et Libertés du 6/01/78, les données et informations personnelles peuvent être modifiées et/ou supprimées sur simple demande écrite.
  • Vos données, informations ne sont pas transmises à des tiers.
  • Vous reconnaissez qu'en contactant le SMAVAS vous transmettez vos coordonnées afin de vous répondre. Ceci est nécessaire.

 

Remarque : Les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment sans préavis.

 

 

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